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Les conseils en clair › 16 mai 2023

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 16 mai 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 4 délibérations publiées

  1. Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - attributions de compensation aux communes membres 2023 : à l'unanimité
  2. Budget principal : décision modificative budgétaire n°2 : à l'unanimité
  3. Budget annexe eau et assainissement : décision modificative budgétaire n°1 : à l'unanimité
  4. Marché de travaux « Aménagement chemin de Luzertet, chemin des Cerisiers, chemin de Paroulès » : avenant n°1 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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