Les conseils en clair › 11 juillet 2023
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 11 juillet 2023
Les 10 délibérations publiées
- Régularisation échanges parcelles captages d’eau potable du Sers : à l'unanimité
- Budget annexe Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire n°2 : vote non relevé
- Création poste permanent agent technique temps non complet : à l'unanimité
- Création d'un emploi permanent d'agent technique catégorie C lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi. Pris en application : à l'unanimité
- Programme « rénovation salle polyvalente à dominante sportive place Belfortès » : attribution marché maîtrise d'œuvre : vote non relevé
- Acceptation legs : à l'unanimité
- Budget annexe « lotissement La Catalanié » : décision modificative budgétaire : vote non relevé
- Etude préalable à la « mise en conformité des unités de distribution d’adduction d’eau potable » : demandes de subventions : à l'unanimité
- Programme de travaux « création d’un réseau séparatif zone de loisirs du Camboussel » : demandes de subventions : à l'unanimité
- Adhésion de la commune de Brassac au Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn (SMIX du CMDT) : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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