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Les conseils en clair › 24 juillet 2023

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 24 juillet 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 22 délibérations publiées

  1. Délibération de la décision modificative n°1 - Budget annexe ENFANCE 2023 : à l'unanimité
  2. Travaux de voirie 2023 - FDT Voirie d'intérêt local - Canton de "Castres 2" et "Hautes terres d'oc" : vote non relevé
  3. JANVIER 2024 : à l'unanimité
  4. Temps de travail (1607 heures) : 31 pour, 1 abstention
  5. Adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le CDG 81 : à l'unanimité
  6. à temps non complet soit pour une durée hebdomadaire de 15 heures : vote non relevé
  7. à temps complet : vote non relevé
  8. à temps non complet soit pour une durée hebdomadaire de 28 heures : vote non relevé
  9. à temps non complet soit pour une durée hebdomadaire de 28 heures : vote non relevé
  10. Accord pour le lancement de procédures de modification de droit commun n°1 et de modification simplifiée n°1 du PLUi Sidobre Val d’Agout - Définition des modalités de concertation avec le public pour ces procédures en application de l’article L.103-2 du C : vote non relevé
  11. Accord pour le lancement de procédures de modification de droit commun n°4 et de modification simplifiée n°4 du PLUi des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune - Définition des modalités de concertation avec le public pour ces procédures en application de : vote non relevé
  12. Création d’un poste d’adjoint technique territorial : vote non relevé
  13. Création d’un poste d’adjoint technique territorial : 31 pour
  14. Contrat Bourg Centre – Commune de Roquecourbe : à l'unanimité
  15. Achat parcelle de terrain à la commune de Burlats – Programme de création d’une maison des assistantes maternelles (MAM) : 30 pour, 2 contre
  16. Convention d’engagement Programme de création d’une maison des assistantes maternelles : 30 pour, 2 contre
  17. Attribution du lot – Création de toilettes automatisées préfabriquées : à l'unanimité
  18. Entreprise SCI Garrot : à l'unanimité
  19. Création d’un poste d’attaché territorial « instructeur(-trice) autorisation du droit des sols (ADS) » – grade des attachés territoriaux à temps complet : vote non relevé
  20. Création d’un poste d’Agent technique – grade des Adjoints techniques à temps complet : vote non relevé
  21. Création d’un poste d’Agent technique – grade des Adjoints techniques à temps complet : vote non relevé
  22. Vote de crédit supplémentaire opération Crèche de Lacrouzette DM 2 : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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