Les conseils en clair › 19 septembre 2023
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 19 septembre 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 19 septembre 2023
Les 12 délibérations publiées
- Programme « Rénovation bâtiment accueil piscine municipale zone du Camboussel « : demande de subvention DETR : à l'unanimité
- Budget annexe Eau et Assainissement « Consultation étude préalable implantation station d'épuration du bourg » : désignation du bureau d’études : à l'unanimité
- Budget Principal : décision modificative budgétaire : à l'unanimité
- Budget annexe Eau et Assainissement : tarification eau 2024 : à l'unanimité
- Tarification repas servi dans le cadre du Téléthon : à l'unanimité
- Remboursement facture élu : à l'unanimité
- Ecole privée « Présentation Notre Dame » : révision convention participation fonctionnement : à l'unanimité
- Média-Tarn : convention Ecole et Cinéma : vote non relevé
- Camping Municipal « La Lande » : lancement procédure consultation délégation service public pour affermage : vote non relevé
- Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : modalités de concertation dans le cadre de la définition de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que leurs ouvrages (ZAPER) : à l'unanimité
- Centre de Gestion : engagement consultation pour la conclusion d’une convention de participation en matière de protection sociale complémentaire : vote non relevé
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur