Aller au contenu
Vigie Civique Brassac Adhésion et soutien

Les conseils en clair › 13 novembre 2023

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 13 novembre 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 17 délibérations publiées

  1. Débat sur la cohérence avec le projet du territoire des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que leurs ouvrages (ZAPER) identifiées par les communes de la Communauté de Communes S : à l'unanimité
  2. Agnan (commune de Le Bez, 81) dit « projet SIAT » : à l'unanimité
  3. Revente de conteneurs 770L de marque Weber pour la collecte des ordures ménagères et du tri : à l'unanimité
  4. Revente de conteneurs à serrures de 770L de marque Plastic Omnium pour la collecte du tri : à l'unanimité
  5. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux : à l'unanimité
  6. Convention pré-opérationnelle – EPF Occitanie / Commune de Roquecourbe : à l'unanimité
  7. Facturation des dépôts de boues de vidange : à l'unanimité
  8. DELIBERATION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT, DES FRAIS DE REPAS ET D’HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION : à l'unanimité
  9. Règlement budgétaire et financier : à l'unanimité
  10. Tableau des effectifs de la communauté de communes : à l'unanimité
  11. Signature d’une convention de gestion du site des Braguels : à l'unanimité
  12. Signature d’une convention – service de Transport à la demande – Région Occitanie : à l'unanimité
  13. Réseau Internet (nomenclature M40) : à l'unanimité
  14. Extension du Musée et Gendarmerie de Lacaze : vote non relevé
  15. Construction d'une Maison d'Assistantes Maternelles" à Burlats : vote non relevé
  16. Construction d'une Unité d'accueil de jour à Saint-Agnan : à l'unanimité
  17. Accord pour une enquête publique conjointe entre les procédures de déclaration de projet emportant respectivement mise en compatibilité du SCoT Hautes Terres d’Oc et du PLUi Sidobre Val d’Agout avec le projet SIAT (Saint-Agnan, Le Bez) et désignation de l : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur