Les conseils en clair › 20 décembre 2023
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 20 décembre 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Mercredi 20 décembre 2023
Les 3 délibérations publiées
- LE BEZ - CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX : vote non relevé
- DE_2023_124BIS) : vote non relevé
- DE_2023_121BIS) : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur