Les conseils en clair › 29 janvier 2024
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 29 janvier 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 29 janvier 2024
Les 16 délibérations publiées
- Désignation des commissions intercommunales : à l'unanimité
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres : à l'unanimité
- Informatique » (A.GE.D.I) : à l'unanimité
- Désignation d’un délégué à l’association « Granit et pierres du Sidobre » : à l'unanimité
- Désignation des délégués au « SPA - Office de tourisme » : à l'unanimité
- Désignation du délégué au Parc naturel régional du « Haut-Languedoc » : à l'unanimité
- Délégués aux sites Natura 2000 : à l'unanimité
- Délégués au Syndicat mixte du "Bassin de l'Agout" : à l'unanimité
- Désignation du délégué à l’association Tarn Information Géographique (TIGEO) : à l'unanimité
- Désignation des délégués au syndicat TRIFYL : à l'unanimité
- Subvention de fonctionnement – Crèche La souris verte Brassac : à l'unanimité
- Extension de l’Hôtel d’entreprises de Vabre - Accueil des porteurs de projet sur le territoire : à l'unanimité
- Partage de la taxe d’aménagement : à l'unanimité
- Ajout de nouveaux matériaux - Tarifs vente granit concassé : à l'unanimité
- Proposition liste commission intercommunale des impôts directs (CIID) : à l'unanimité
- Convention cadre – Projet Espace muséographique de la musique tarnaise : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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