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Les conseils en clair › 30 janvier 2024

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 30 janvier 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 4 délibérations publiées

  1. Budget Principal : autorisation d’engagement dépenses investissement : à l'unanimité
  2. Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2023 : attributions des compensation aux communes : à l'unanimité
  3. Tarifs salle de la Marquise pour le LEJ : à l'unanimité
  4. Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la commune du Bez pour les travaux sur le ruisseau du Pas du Rieu : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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