Les conseils en clair › 25 mars 2024
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 25 mars 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 25 mars 2024
Les 14 délibérations publiées
- Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe territorial : à l'unanimité
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial : à l'unanimité
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial : à l'unanimité
- Création d'un poste d'Animateur enfance-jeunesse : vote non relevé
- Création d'un poste de Chargé(e) de facturation : vote non relevé
- Reprise partielle du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de Roquecourbe et délégation à l’Établissement Public Foncier d'Occitanie : vote non relevé
- Evaluation des charges transférées - Attributions de compensation aux communes membres : à l'unanimité
- Fongibilité des crédits – Nomenclature M57 : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle – Musée de Ferrières : à l'unanimité
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) du SPANC : à l'unanimité
- Approbation du projet de Maison d’Assistant(e)s Maternel(le)s _ Commune de Burlats : à l'unanimité
- Approbation du projet d’unité d’accueil de jour _ Commune du Bez : à l'unanimité
- Acquisition partie de la parcelle Section AC n°513_Commune de Burlats : à l'unanimité
- Définition intérêt communautaire – Compétence « Action sociale d’intérêt communautaire » : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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