Les conseils en clair › 27 mai 2024

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 27 mai 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 27 mai 2024

Les 13 délibérations publiées

Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUi Sidobre Val d’Agout avec le projet de développement de la filière bois à Saint-Agnan, dit « projet SIAT » (commune de Le Bez, 81) : à l'unanimité
Conseil de développement Territorial commun - PETR Hautes Terres d'Oc : à l'unanimité
Modification des statuts du PETR des Hautes Terres d’Oc : à l'unanimité
Versement d'une indemnité pour la travail du dimanche et jours fériés : à l'unanimité
Autorisation donnée à la Présidente de redéléguer le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune de Roquecourbe à l’Établissement Public Foncier d'Occitanie : à l'unanimité
Approbation du projet et du financement d’unité d’accueil de jour _ Commune du Bez : à l'unanimité
Approbation du projet et du financement de la résidence d’artistes AWAC : à l'unanimité
Approbation du projet et du financement du spectacle Jazz à Vélo : à l'unanimité
Tarif de vente de la régie de recette des services Enfance Jeunesse EVS : à l'unanimité
Délibération tirant le bilan de la concertation autour de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUi Sidobre Val d’Agout avec le projet de construction d'une centrale photovoltaïque au lieu-dit « Panifol » sur la commune de Saint : vote non relevé
Signature d’une convention – Commune de Brassac – Locaux crèche/ALSH : à l'unanimité
Signature d’une convention – CD81 – Collège La Catalanié : à l'unanimité
Vente de terrains viabilisés – Lotissement Brassac : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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