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Vigie Civique Brassac Adhésion et soutien

Les conseils en clair › 9 septembre 2024

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 9 septembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 26 délibérations publiées

  1. Création d'un poste d'adjoint technique territorial : à l'unanimité
  2. Création d'un poste d'adjoint technique territorial : à l'unanimité
  3. Règlement Modalités de télétravail : 27 pour, 3 abstentions
  4. CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES RELATIVE À LA LOCATION, LENTRETIEN ET LA REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DU BATIMENT HEBERGEANT LA CRECHE ET LACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) DE BRASSAC : à l'unanimité
  5. Délibération actant l'absence de nécessité dune évaluation environnementale pour la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi Sidobre Val d Agout : vote non relevé
  6. Délibération actant l'absence de nécessité dune évaluation environnementale pour la procédure de modification simplifiée n°4 du PLUi des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune : vote non relevé
  7. Délibération tirant le bilan de la concertation autour de la modification simplifiée n°1 du PLUi Sidobre Val d'Agout : à l'unanimité
  8. Plateaux des Monts de Lacaune : à l'unanimité
  9. Délibération définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi Sidobre Val d'Agout : à l'unanimité
  10. Délibération définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°4 du PLUi des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune : à l'unanimité
  11. Convention de concession à long terme de places de stationnement en vue de la construction dun accueil de jour ADMR à Saint Agnan, commune de Le Bez : à l'unanimité
  12. Mise en place d'un Pacte Territorial à l'échelle des Hautes Terres d'Oc : à l'unanimité
  13. OPAH des Hautes Terres dOc - Modification des participations financières de la communauté de communes : à l'unanimité
  14. Approbation du plan de financement du Fonds Vert pour le projet de rénovation de la crèche « La Souris Verte » : à l'unanimité
  15. Approbation du plan de financement du projet « Lo Castel Encantaire : à l'unanimité
  16. Convention pré-opérationnelle EPF Occitanie - Commune de LACAZE : à l'unanimité
  17. Présidente de le redéléguer à l'établissement Public Foncier d'Occitanie : à l'unanimité
  18. Vote de crédits supplémentaires Investissement Budget annexe enfance : vote non relevé
  19. Convention d'aménagement de site avec EDF (Luzières 1) : à l'unanimité
  20. Enfant) INTERCOMMUNAUX : à l'unanimité
  21. AVENANTS à la convention de mise à disposition du bâtiment situé route de Sarrazy à Brassac : à l'unanimité
  22. Travaux de voirie 2024 - FDT / Voirie d'intérêt local - Canton de "Castres 2" et "Hautes terres d'oc" : vote non relevé
  23. Vote de crédits supplémentaires Budget annexe Hôtel d'entreprises : vote non relevé
  24. Partage de la taxe d'aménagement : à l'unanimité
  25. Gestion toilettes publiques automatisées : à l'unanimité
  26. Convention de mise à disposition d'un véhicule isotherme : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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