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Les conseils en clair › 10 septembre 2024

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 10 septembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 10 délibérations publiées

  1. Création emploi permanent à temps non complet : à l'unanimité
  2. Modification du tableau des effectifs : à l'unanimité
  3. Création opération « éclairage stade de rugby » : décision modificative budgétaire : à l'unanimité
  4. Plan de financement et demande de subvention : opération « éclairage stade de rugby » : à l'unanimité
  5. Décision modificative budgétaire : opération « sécurisation routière » : à l'unanimité
  6. Plan de financement et demande de subvention : opération « sécurisation routière » : à l'unanimité
  7. Décision modificative : opération « éclairage public » : à l'unanimité
  8. Clôture budget lotissement : à l'unanimité
  9. Mise en place de la Prime Pouvoir d’Achat Exceptionnelle Forfaitaire : vote non relevé
  10. Remboursement facture élu : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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