Aller au contenu
Vigie Civique Brassac Adhésion et soutien(HelloAsso, nouvelle fenêtre)

Les conseils en clair › 28 octobre 2024

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 28 octobre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 7 délibérations publiées

  1. Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » souscrite par le CDG81 : vote non relevé
  2. Budget Principal : modification du plan de financement pour la demande de subvention fonds vert 2024 : à l'unanimité
  3. Décision modificative pour intégrer le budget lotissement au Budget Principal : à l'unanimité
  4. Subvention d’équilibre accordée au Budget Lotissement : à l'unanimité
  5. Budget Principal : demande subvention FNADT et plan de financement pour l’opération « salle polyvalente à dominante sportive » : à l'unanimité
  6. Recensement de la population 2025 : désignation d’un coordonnateur communal : à l'unanimité
  7. Recensement de la population 2025 : création d’agents recenseurs : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2024 · Signaler une erreur