Les conseils en clair › 2 décembre 2024

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 2 décembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 2 décembre 2024

Les 22 délibérations publiées

1. Délibération formalisant l'avis favorable de la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux concernant le projet de renouvellement de l'autorisation environnementale pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert aux lieux-dits « Bois dEn Baysse » e : à l'unanimité
2. Délibération approuvant la procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi Sidobre Val dAgout : à l'unanimité
3. Mise en place du RIFSEEP : à l'unanimité
4. Vote de crédits supplémentaires fonctionnement Budget annexe Enfance : vote non relevé
5. Vote de crédits supplémentaires investissement Budget annexe Enfance : vote non relevé
6. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, budget annexe Office du Tourisme : vote non relevé
7. Vote de crédits supplémentaires fonctionnement Budget annexe Office du Tourisme : vote non relevé
8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, Budget annexe SPANC : vote non relevé
9. Vote de crédits supplémentaires fonctionnement Budget annexe SPANC : vote non relevé
10. Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2024 - Attributions de compensation aux communes : à l'unanimité
11. Définition intérêt communautaire Compétence « Equipements touristiques et/ou culturels d'intérêt communautaire » : à l'unanimité
12. Prix de vente/m² des terrains au 01/01/25_ZA de Plaisance : à l'unanimité
13. Zone d’activités de Plaisance (81210 SAINT-GERMIER) : à l'unanimité
14. Mise en place du règlement intérieur : à l'unanimité
15. Signature du Contrat Local de Santé (CLS) des Hautes Terres dOc : à l'unanimité
16. Collecte de pneus usagés : à l'unanimité
17. Achat de parcelles de terrains -Emprise de l'ancienne voie ferrée Brassac-Vabre (commune de Vabre) : à l'unanimité
18. Tarif de vente de la régie de recette des services Enfance Jeunesse EVS : à l'unanimité
19. Approbation du plan de financement définitif de la DETR de la crèche « La Souris Verte » de Brassac : à l'unanimité
20. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, Budget annexe GRANIT : vote non relevé
21. Vote de crédits supplémentaires fonctionnement Budget Principal : à l'unanimité
22. Création d'un poste d'adjoint technique territorial : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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