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Les conseils en clair › 3 décembre 2024

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 3 décembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 5 délibérations publiées

  1. Décision modificative Budget Principal : à l'unanimité
  2. Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2024 – Attributions de compensation aux communes : à l'unanimité
  3. Attribution de l’entreprise pour le lot 3 du Marché Public « Rénovation de la salle polyvalente à dominante sportive » : à l'unanimité
  4. Tarifs de la salle Jaël de Romano et Pierre Béziat à compter du 1er janvier 2025 : à l'unanimité
  5. Tarifs eau et assainissement au 1er janvier 2025 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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