Les conseils en clair › 7 avril 2025

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 7 avril 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 7 avril 2025

Les 38 délibérations publiées

1. Délibération sur le compte de gestion - Budget annexe - SPANC 2024 : vote non relevé
2. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - Budget annexe - SPANC 2024 : vote non relevé
3. Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe : à l'unanimité
4. Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps non complet soit pour une durée hebdomadaire de 15 heures : à l'unanimité
5. Délibération sur le compte de gestion - OFFICE DE TOURISME 2024 : vote non relevé
6. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - OFFICE DE TOURISME 2024 : vote non relevé
7. Délibération sur le compte de gestion - ENFANCE 2024 : vote non relevé
8. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ENFANCE 2024 : vote non relevé
9. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - HOTEL D ENTREP 2024 : vote non relevé
10. Délibération sur le compte de gestion - HOTEL D ENTREP 2024 : vote non relevé
11. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ORDURES MENAGERES 2024 : vote non relevé
12. Délibération sur le compte de gestion - ORDURES MENAGERES 2024 : vote non relevé
13. Délibération sur le budget primitif - Budget annexe - SPANC 2025 : vote non relevé
14. TOTAL RECETTES 5 365,1 D'INVESTISSEMENT 2 ADOPTE A L'UNANIMITE Délibération sur le budget primitif - HOTEL D ENTREP 2025 : vote non relevé
15. TOTAL RECETTES 1 955 413,9 D'INVESTISSEMENT 3 ADOPTE A L'UNANIMITE Délibération sur le budget primitif - OFFICE DE TOURISME 2025 : vote non relevé
16. TOTAL RECETTES 20 769,0 D'INVESTISSEMENT 8 ADOPTE A L'UNANIMITE Délibération sur le budget primitif - ORDURES MENAGERES 2025 : à l'unanimité
17. Délibération sur le budget primitif - ENFANCE 2025 : vote non relevé
18. Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - ZONES D ACTIVITES PRATS DE MASSE : vote non relevé
19. Vote du compte de gestion - ZONES D ACTIVITES PRATS DE MASSE 2024 : vote non relevé
20. Vote budget primitif 2025 - ZONES D ACTIVITES PRATS DE MASSE : vote non relevé
21. TOTAL RECETTES 429 272,7 D'INVESTISSEMENT 1 Vote de compte administratif 2024 - ZONE D ACTIVITE SAINT GERMIER : vote non relevé
22. Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - ZONE D ACTIVITE SAINT GERMIER : vote non relevé
23. Vote du compte de gestion 2024- ZONE D ACTIVITE SAINT GERMIER : vote non relevé
24. Vote du budget primitif 2025 - ZONE D ACTIVITE SAINT GERMIER : vote non relevé
25. TOTAL RECETTES 792 123,4 D'INVESTISSEMENT 8 Vote du compte administratif 2024 - FILIERE GRANIT : vote non relevé
26. Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - FILIERE GRANIT : vote non relevé
27. Vote du compte de gestion 2024 - FILIERE GRANIT : vote non relevé
28. Vote du budget primitif 2025 - FILIERE GRANIT : vote non relevé
29. PLATEAUX : vote non relevé
30. Vote du compte de gestion 2024 – CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX : vote non relevé
31. Délibération sur le compte administratif - ENFANCE 2024 : vote non relevé
32. Délibération sur le compte administratif - HOTEL D ENTREP 2024 : vote non relevé
33. Délibération sur le compte administratif - Budget annexe - SPANC 2024 : vote non relevé
34. Délibération sur le compte administratif - OFFICE DE TOURISME 2024 : vote non relevé
35. Délibération sur le compte administratif - ORDURES MENAGERES 2024 : vote non relevé
36. Vote du budget primitif 2025 - CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX : vote non relevé
37. TOTAL RECETTES 3 575 134,8 D'INVESTISSEMENT 7 Approbation du plan de financement de la crèche « La Souris Verte » et du CLAE de Brassac : à l'unanimité
38. Approbation du plan de financement de la crèche « La Souris Verte » de Brassac : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2025 · Signaler une erreur