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Les conseils en clair › 8 avril 2025

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 8 avril 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 11 délibérations publiées

  1. Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2024 pour le Budget Principal : vote non relevé
  2. Affectation du résultat pour le Budget Principal : à l'unanimité
  3. Taux imposition 2025 : à l'unanimité
  4. Subventions 2025 : à l'unanimité
  5. Budget Principal : Budget Primitif 2025 : à l'unanimité
  6. Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2024 pour le Budget Eau et Assainissement : à l'unanimité
  7. Budget Eau et Assainissement : Budget Primitif 2025 : à l'unanimité
  8. Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2024 pour le Budget Lotissement : vote non relevé
  9. Communauté des Communes Sidobre - Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - attributions de compensation aux communes membres 2025 : à l'unanimité
  10. Modification du tableau des effectifs : à l'unanimité
  11. Acquisition d’un bien amiable : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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