Les conseils en clair › 3 juin 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 3 juin 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 03 juin 2025
Les 10 délibérations publiées
- Composition du Conseil Communautaire en vue des élections municipales 2026 : vote non relevé
- Convention de partenariat intercommunal pour le service « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) : à l'unanimité
- Convention ingénierie départementale appui aux communes et EPCI : à l'unanimité
- Règlement et tarifs ALAE à compter de la rentrée 2025/2026 : à l'unanimité
- Règlement, tarif et convention avec le collège pour la cantine scolaire dès la rentrée 2025 / 2026 : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle pour la Fête des Paniers du dimanche 29 juin 2025 : à l'unanimité
- Désignation d’un référent Elu Rural Relais de l’Egalité : à l'unanimité
- Décision Modificative DM n°1 Budget Principal : à l'unanimité
- Remboursement factures élus : à l'unanimité
- Décision Modificative DM n°2 Budget Principal : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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