Les conseils en clair › 21 juillet 2025
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 21 juillet 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 21 Juillet 2025
Les 14 délibérations publiées
- Contrat d'apprentissage : à l'unanimité
- Création d'un poste d'adjoint technique territorial : à l'unanimité
- Création d'un emploi d'agent technique (service petite enfance) - grade d'Adjoint technique territorial contractuel à temps complet soit une durée hebdomadaire de 35 heures : à l'unanimité
- Création d'un emploi permanent d'agent technique (service petite enfance) - grade d'Adjoint technique contractuel à temps non complet soit une durée hebdomadaire de 26,5 heures : à l'unanimité
- Composition du Conseil communautaire en vue des élections municipales de 2026 : vote non relevé
- Délibération instaurant une zone soumise à autorisation préalable de mise en location sur la commune de Roquecourbe et déléguant à cette dernière la mise en oeuvre et le suivi du dispositif d'autorisation préalable de mise en location sur ce périmètre : à l'unanimité
- Département du Tarn sur la commune de Fontrieu : à l'unanimité
- Délibération actant la nécessité d'une évaluation environnementale pour la procédure de modification de droit commun n°1 du PLUi Sidobre Val d'Agout : à l'unanimité
- Lacaune : à l'unanimité
- TOTAL INVESTISSEMENT 0 0 TOTAL 0 0 Décision modificative n°1 budget annexe Hôtel d'entreprises 2025 : vote non relevé
- Délibération de la décision modificative n°1 - CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX 2025 : vote non relevé
- Vals et Plateaux et l'ADMR AGOUT-MONTALET pour l'élaboration du projet d'accueil de jour sur la commune du Bez : à l'unanimité
- Acquisition de la parcelle Section AD n°78_Commune de Vabre : à l'unanimité
- Approbation du règlement d'intervention économique en matière d'immobilier d'entreprise : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2025 · Signaler une erreur