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Les conseils en clair › 22 juillet 2025

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 22 juillet 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 8 délibérations publiées

  1. Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d’Economies d’Energie du Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET) - Territoire d’Energie Tarn : à l'unanimité
  2. Délibération portant adhésion de principe à la mission de médiation proposée par le CDG 81 : vote non relevé
  3. Subvention exceptionnelle pour le LEJ (Association Loisirs Enfance et Jeunesse) : à l'unanimité
  4. Décision Modificative Budgétaire Budget Principal DM n°3 : à l'unanimité
  5. Décision Modificative Budgétaire Budget Eau et Assainissement DM n°1 : à l'unanimité
  6. Décision Modificative Budgétaire Eau et Assainissement DM n°2 : à l'unanimité
  7. Remboursement factures élu : à l'unanimité
  8. Lancement procédure aliénation du chemin rural n°3 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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