Les conseils en clair › 23 septembre 2025
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 23 septembre 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 23 septembre 2025
Les 9 délibérations publiées
- Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 : vote non relevé
- Délibération relative à la redevance performance des réseaux des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 : vote non relevé
- Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2026 : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle 2025 à la Cunhère : à l'unanimité
- Programme rénovation du stade de rugby et demandes de subventions : à l'unanimité
- Participation employeur à la complémentaire santé au 1er janvier 2026 : à l'unanimité
- ALAE : participation communale : à l'unanimité
- Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2025 : à l'unanimité
- Remboursement factures élus : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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