Les conseils en clair › 6 octobre 2025
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 6 octobre 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 6 octobre 2025
Les 11 délibérations publiées
- Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUi Sidobre Val d'Agout avec le projet de construction d'une centrale photovoltaïque au lieu-dit « Panifol » (commune de Saint-Salvy-de-la-Balme, 81) : à l'unanimité
- Sidobre Val d'Agout : à l'unanimité
- Délibération justifiant l'ouverture de la zone AU0 de La Calmette, commune de Lacrouzette, dans le cadre de la modification de droit commun n°1 du PLUi Sidobre Val d'Agout : à l'unanimité
- Délibération tirant le bilan de la concertation autour de la modification de droit commun n°4 du PLUi des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune : à l'unanimité
- Etude de faisabilité d'un Hôtel d'entreprises sur la commune du Masnau-Massuguiès : à l'unanimité
- Adoption du règlement de fonctionnement des EAJE (Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant) intercommunaux : à l'unanimité
- Travaux de voirie 2025 - FDT / Voirie d'intérêt local - Canton de "Castres 2" et "Hautes terres d'oc" : vote non relevé
- Délibération modificative n°1 - Budget annexe ENFANCE 2025 : vote non relevé
- TOTAL INVESTISSEMENT 0 0 TOTAL 0 0 Délibération de la décision modificative n°2 - CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX 2025 : vote non relevé
- TOTAL INVESTISSEMENT 0 0 TOTAL 0 0 OPAH des Hautes Terres d'Oc - Modification des participations financières de la communauté de communes : à l'unanimité
- Vente d'un véhicule de transport pour handicapés vieillissants : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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