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Les conseils en clair › 2 décembre 2025

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 2 décembre 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 9 délibérations publiées

  1. Cotisation GF Signal 2025 : à l'unanimité
  2. Plan de financement et demandes de subventions pour la création d’un logement d'accueil pour du personnel médical : à l'unanimité
  3. Remboursement factures élus : à l'unanimité
  4. Décision Modificative Budgétaire : Budget Principal DM n°6 : à l'unanimité
  5. Décision Modificative Budgétaire : Budget Principal DM n°7 : à l'unanimité
  6. Subvention exceptionnelle : Association ABCD : à l'unanimité
  7. Subvention exceptionnelle : Amicale Laïque : vote non relevé
  8. Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le Centre de Gestion 81 : vote non relevé
  9. Tarifs Eau et Assainissement pour l’année 2026 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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