Les conseils en clair › 23 février 2026
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 23 février 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 23 février 2026
Les 11 délibérations publiées
- Brassac : à l'unanimité
- Adhésion à l'Association départementale des Collectivités forestières du Tarn : à l'unanimité
- Approbation de l'adhésion au dispositif de regroupement des Certificats d'Économies d'Énergie du Syndicat Départemental d'Énergies du Tarn (SDET) Territoire d'Énergie Tarn : à l'unanimité
- SOLUTIONS : à l'unanimité
- Intervention Economique en matière d'immobilier d'entreprise de la communauté de communes pour la SARL I2J SOLUTIONS : à l'unanimité
- Délibération prescrivant la procédure de révision allégée n°5 du PLUi Sidobre Val d’Agout : à l'unanimité
- Val d'Agout : à l'unanimité
- Règlement de soutien aux projets associatifs à destination de la jeunesse : à l'unanimité
- Règlement de soutien aux associations organisatrices de manifestations à vocation culturelle d'intérêt communautaire : à l'unanimité
- Création d'un emploi permanent d'agent technique polyvalent grade d'adjoint technique territorial contractuel à temps complet : à l'unanimité
- Approbation du contrat de bail passé avec l'ASSOCIATION ADMR - CAJ AGOUT MONTALET : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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