Les conseils en clair › 9 mars 2026

Conseil communautaire

Conseil communautaire du lundi 9 mars 2026

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 9 mars 2026

Les 36 délibérations publiées

1. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - HOTEL D ENTREPRISES 2025 : vote non relevé
2. Délibération sur le compte unique financier - HOTEL D ENTREPRISES 2025 : vote non relevé
3. Délibération sur le budget primitif - HOTEL D ENTREPRISES 2026 : vote non relevé
4. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - OFFICE DE TOURISME 2025 : vote non relevé
5. Délibération sur le compte unique financier - OFFICE DE TOURISME 2025 : vote non relevé
6. Délibération sur le budget primitif - OFFICE DE TOURISME 2026 : vote non relevé
7. Délibération sur le compte unique financier - ENFANCE 2025 : vote non relevé
8. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ENFANCE 2025 : vote non relevé
9. Délibération sur le budget primitif - ENFANCE 2026 : vote non relevé
10. Délibération sur le compte unique financier - ORDURES MENAGERES 2025 : vote non relevé
11. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - ORDURES MENAGERES 2025 : vote non relevé
12. Délibération sur le budget primitif - ORDURES MENAGERES 2026 : à l'unanimité
13. Approbation de la convention de mandat pour la réalisation d'une photothèque sur le territoire des Hautes Terres d'OC : à l'unanimité
14. Plaisance sur la commune de Saint-Germier (81210) : à l'unanimité
15. Délibération portant création d'un emploi permanent : à l'unanimité
16. Délibération sur le compte unique financier - Budget annexe - SPANC 2025 : vote non relevé
17. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - Budget annexe - SPANC 2025 : vote non relevé
18. Délibération sur le budget primitif - Budget annexe - SPANC 2026 : vote non relevé
19. Délibération sur le compte unique financier - CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX 2025 : vote non relevé
20. ET PLATEAUX 2025 : vote non relevé
21. Délibération sur le budget primitif - CTE DE CNES SIDOBRE VALS ET PLATEAUX 2026 : vote non relevé
22. Délibération sur le compte unique financier - FILIERE GRANIT 2025 : vote non relevé
23. Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - FILIERE GRANIT 2025 : vote non relevé
24. Délibération sur le budget primitif - FILIERE GRANIT 2026 : vote non relevé
25. Délibération sur le compte unique financier - ZONES D ACTIVITES PRATS DE MASSE 2025 : vote non relevé
26. DE MASSE 2025 : vote non relevé
27. Délibération sur le budget primitif - ZONES D ACTIVITES PRATS DE MASSE 2026 : vote non relevé
28. Délibération sur le compte unique financier - ZONE D ACTIVITE SAINT GERMIER 2025 : vote non relevé
29. GERMIER 2025 : vote non relevé
30. Délibération sur le budget primitif - ZONE D ACTIVITE SAINT GERMIER 2026 : vote non relevé
31. Financement d'association gestionnaire d'ALSH : à l'unanimité
32. Financement d'association gestionnaire d'EAJE : à l'unanimité
33. Financement d'association gestionnaire d'EAJE : à l'unanimité
34. Financement d'association gestionnaire d'EAJE : à l'unanimité
35. Demande de désaffiliation de la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet du CDG81 : à l'unanimité
36. Vote des taux de la fiscalité directe locale : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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