Les conseils en clair › 9 mars 2026
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 9 mars 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal(nouvelle fenêtre) : PV 09 MARS 2026
Les 6 délibérations publiées
- Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2025 pour le Budget de la Commune : à l'unanimité
- Vote du Budget Primitif 2026 de la commune de Brassac : à l'unanimité
- Subventions aux associations pour 2026 : à l'unanimité
- Vote du Budget Primitif Eau et Assainissement 2026 : vote non relevé
- Création d’un emploi permanent de Catégorie C : à l'unanimité
- Echange de parcelles entre la commune et le Groupement Forestier de Combespinasse : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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