Les conseils en clair › 7 avril 2026
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 7 avril 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 07 avril 2026
Les 9 délibérations publiées
- Taux fiscalité 2026 : à l'unanimité
- Recrutement d’un vacataire pour les rédactions des actes administratifs : à l'unanimité
- Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - Attributions de compensation aux communes membres 2026 : à l'unanimité
- Remboursements factures élus : à l'unanimité
- Plan de financement et demande de subvention pour l’opération « Travaux Aménagement Maison de la Santé » : à l'unanimité
- Convention Ecole Zig Z’Arts : à l'unanimité
- Convention Ecole et Cinéma : vote non relevé
- Désignation délégués CMDT : à l'unanimité
- Tarifs location pour boutique éphémère Maison du Bout du Pont : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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