Les conseils en clair › 8 avril 2026
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 8 avril 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Mercredi 8 avril 2026
Les 7 délibérations publiées
- Procès-Verbal de l'élection des membres du bureau : vote non relevé
- Choix du nombre de Vice-Présidents : à l'unanimité
- Election des membres du Bureau : vote non relevé
- Régime indemnitaire des élus : à l'unanimité
- Délégations à la Présidente : à l'unanimité
- Election des membres du Bureau : vote non relevé
- Nouvelle composition de la commission "Evaluation des charges transférées" : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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