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Les conseils en clair › 5 mai 2026

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 5 mai 2026

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 6 délibérations publiées

  1. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs : à l'unanimité
  2. Plan de financement et demande de subvention pour l’opération : « Agrandissement de la Maison de la Santé de Brassac pour accueillir de nouveaux professionnels de santé » : à l'unanimité
  3. Partenariat avec la Fédération Française de Véhicules d’Epoque (FFVE) : à l'unanimité
  4. Subvention exceptionnelle pour la Fête des Paniers 2026 : à l'unanimité
  5. Dissolution du CCAS pour exercer la compétence Action Sociale sur le Budget Communal : à l'unanimité
  6. Désignation d’un référent communal « déchets » auprès de TRIFYL : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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