Les conseils en clair › 1er juin 2026
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 1er juin 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 1 juin 2026
Les 9 délibérations publiées
- Conventions de soutien aux associations organisatrices de manifestations à vocation culturelle d'intérêt communautaire : à l'unanimité
- Signature de conventions financement d'actions pré-ados : à l'unanimité
- Décision modificative n°1 Budget annexe Hôtel d'Entreprises : vote non relevé
- TOTAL INVESTISSEMENT 0 0 TOTAL 0 0 Décision modificative n°1 - budget annexe ENFANCE 2026 : vote non relevé
- TOTAL INVESTISSEMENT 4 380 4 380 TOTAL 4 380 4 380 Délibération portant création d'un Comité Social Territorial local au sein de la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : vote non relevé
- Salvy-de-la-Balme au lieu-dit « Liminié / La Faillade » : à l'unanimité
- Approbation du projet de convention de remboursement de frais d'études de mise en compatibilité du PLUi Sidobre Val d'Agout - Projet de parc photovoltaïque au sol à Burlats au lieu-dit « Les Plots » : à l'unanimité
- DELIBERATION PORTANT CREATION DUN EMPLOI PERMANENT COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS OU GROUPEMENT DE COMMUNES DE MOINS DE 15 000 HABITANTS : vote non relevé
- Délibération portant création d'un emploi permanent communes de moins de 1 000 habitants ou groupement de communes de moins de 15 000 habitants : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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