Les conseils en clair › 5 juin 2026
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 5 juin 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 05 juin 2026
Les 8 délibérations publiées
- Elections sénatoriales : désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants : 15 pour
- Mise en place d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’espace sportif et associatif : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle 2026 GDA : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle 2026 à l’association de Lieutenants de Louvèterie du Tarn : à l'unanimité
- Prix de la cantine pour la rentrée scolaire 2026 - 2027 et convention avec le collège de La Catalanié : à l'unanimité
- Remboursement facture élu : à l'unanimité
- Renouvellement convention RGPD avec l’ADM 81 : vote non relevé
- Aliénation du chemin rural n°3 - Avis d’enquête publique : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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