Les conseils en clair › 27 juillet 2026
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 27 juillet 2026
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : Lundi 27 juillet 2026
Les 8 délibérations publiées
- DELIBERATION PORTANT CREATION DUN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE URBANISME COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS OU GROUPEMENT DE COMMUNES DE MOINS DE 15 000 HABITANTS : vote non relevé
- Création d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe : à l'unanimité
- Création d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe : à l'unanimité
- DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS OU GROUPEMENT DE COMMUNES DE MOINS DE 15 000 HABITANTS : vote non relevé
- Création d'un emploi permanent d'agent technique (service petite enfance) grade d'Adjoint technique territorial contractuel à temps non complet soit pour une durée hebdomadaire de 12,5 heures : vote non relevé
- Tarif de vente de la régie de recette des services Enfance Jeunesse EVS : à l'unanimité
- Convention d'occupation temporaire par EDF Site de Luzières : à l'unanimité
- Désignation des élus au comité de programmation LEADER : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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